PROCES
VERBAL DE LA REUNION
DU
CONSEIL
D’ADMINISTRATION du 03/11/2015
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N°
DE SEANCE : 02
Le
quorum étant atteint Mme la Principale ouvre la séance du
conseil d’administration à 18h00
et accueille
les nouveaux membres élus du Conseil.
La
communauté de communes devenant commune « Séverac
d’Aveyron »,
Monsieur
VINCENT PHILIPPE ne sera peut-être plus représentant au Conseil
d’administration.
Monsieur
GALIBERT CAMILLE, représentant des collectivités territoriales,
s’est excusé.
Le
dernier procès-verbal du 29/09/2015 est adopté à l’unanimité.
Mme
la Principale présente l’ordre du jour auquel est ajouté le
point suivant :
Les
membres du conseil d’administration adoptent l’ordre du jour.
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THEME
IIb -
Constitution
de groupes de travail internes
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OBJET : MISE EN PLACE DU CONSEIL
D’ADMINISTRATION ET DES DIFFERENTES
COMMISSIONS |
Partie
réservée à l’administration
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Mise
en place du Conseil d’Administration et des différentes
commissions :
Les
membres des différentes commissions sont désignés.
Composition
de la Commission permanente
Composition
du Conseil de discipline
Composition
de la Commission éducative
Composition
du Comité d’Hygiène et de Sécurité
-
Composition du Comité d’Education à la Santé et à la
Citoyenneté
Composition
de la commission Menu
Madame
la Principale soumet à l’approbation du conseil
d’administration la composition des différentes commissions.
Les
commissions sont approuvées à l’unanimité des membres
présents.
Voir
Tableau en annexe
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-2-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
THEME
IIIB:
Conventions
diverses
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OBJET :
Présentation des conventions
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Partie
réservée à
l’administration
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Le
conseil d’Administration donne l’autorisation au Chef
d’Etablissement de signer les conventions suivantes :
Convention
« CHAM »-Education musicale
Convention
théâtre au collège
Convention
génération numérique(association CALYSTO) :
les
parents d’élèves, les élèves et les professeurs présents
précisent que l’intervention de l’association CALYSTO de
l’année passée avait été plébiscitée. L’intervenant
avait été appréciée. l’Horaire (après 20h) pour
l’intervention auprès des parents avait bien convenue.
Le
financement de l’intervention auprès des parents pour l’année
2016 pourrait être assuré par l’APE (association des parents
d’élèves).
Cf.
Acte CA n° :15/16/05
Adopté
à l’unanimité
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-03-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
THEME IVc
:
Délibérations relatives au budget
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OBJET :
Tarifs 2016 –
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Partie
réservée à
l’administration
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Mme
la gestionnaire donne lecture des tarifs proposés pour
l’élaboration du budget 2016 (voir annexe : repas des
personnels externes à l’établissement modifié à 7€).
Mme
la Principale demande aux membres du Conseil d’Administration
l’autorisation d’appliquer ces tarifs pour l’année 2016.
Les
tarifs 2016 sont adoptés à l’unanimité.
cf.
Acte CA n° 15/16/06
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-04-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
THEME
0:
Informations
des membres
de
la communauté scolaire
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OBJET :
Bilan des voyages en Angleterre 2014/2015
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Partie
réservée à
l’administration
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Voyage
à Londres du 3 au 8 mai 2015 pour les élèves de 4ème
du Collège Jean d’ALEMBERT.(56 élèves)
Madame
la Gestionnaire présente le bilan financier de ce voyage :
18,54€ à rembourser par élève (subvention du Conseil
Départemental de l’Aveyron)
Le
bilan du voyage est approuvé à l’unanimité des membres
présents
cf.
Acte CA n° :15/16/07
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-05-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
THEME IVc
:
Délibérations relatives au budget
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OBJET :
DBM pour infos 5 et 6
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Partie
réservée à
l’administration
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Point
sur les DBM par Mme la Gestionnaire :
-DBM
n°5 :
Un
élève n’a pas participé au voyage en Angleterre (9,20€ de
frais de gestion ont été retirés).
-DBM
n°6 :
Un
ajustement est effectué par rapport au budget prévisionnel
concernant l’école ouverte.
Voir
annexes
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-06-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
THEME IVB:
Acquisition ou aliénation de biens
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OBJET :
Désaffection du matériel informatique
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Partie
réservée à
l’administration
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Vu
la délibération du Conseil d’administration du 03/11/2015,
Vu
la date de mise en service des équipements informatiques (entre
2005 et 2006 suite à une dotation du Conseil Départemental de
l’Aveyron), à ce jour intégralement amortis,
Décide :
de
céder au profit du Conseil Départemental de l'Aveyron à titre
gratuit les équipements informatiques, en vue de leur traitement
selon la procédure mise en place au sein de la collectivité
départementale, à savoir :
-
47 ordinateurs
-
36 claviers
-
40 souris
cf.
acte CA n° 15/16/08
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-07-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
-
OBJET :
Plan d’action sécurité routière
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Partie
réservée à
l’administration
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Remarque
d’un parent d’élève sur le PDASR, qui considère que trop
peu d’élèves participent à cette action.
Monsieur
le CPE, conseiller principal d’éducation, explique que peu de
candidats ce sont proposés, malgré la participation du Collège
privé de la commune. En outre, il souligne que les gendarmes
souhaitent reconduire l’opération malgré le peu d’élèves
impliqués compte tenu du bénéfice que chaque élève peut en
tirer.
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-08-
Collège
Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château
