PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION du 03/11/2015

N° DE SEANCE : 02

Le quorum étant atteint Mme la Principale ouvre la séance du conseil d’administration à 18h00 et accueille les nouveaux membres élus du Conseil. La communauté de communes devenant commune « Séverac d’Aveyron », Monsieur VINCENT PHILIPPE ne sera peut-être plus représentant au Conseil d’administration. Monsieur GALIBERT CAMILLE, représentant des collectivités territoriales, s’est excusé. Le dernier procès-verbal du 29/09/2015 est adopté à l’unanimité. Mme la Principale présente l’ordre du jour auquel est ajouté le point suivant : Désaffection du matériel informatique. Les membres du conseil d’administration adoptent l’ordre du jour.

THEME IIb - Constitution de groupes de travail internes

OBJET : MISE EN PLACE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES DIFFERENTES COMMISSIONS

Partie réservée à l’administration

Mise en place du Conseil d’Administration et des différentes commissions : Les membres des différentes commissions sont désignés. Composition de la Commission permanente  Composition du Conseil de discipline  Composition de la Commission éducative  Composition du Comité d’Hygiène et de Sécurité  - Composition du Comité d’Education à la Santé et à la Citoyenneté Composition de la commission Menu  Madame la Principale soumet à l’approbation du conseil d’administration la composition des différentes commissions. Les commissions sont approuvées à l’unanimité des membres présents. Voir Tableau en annexe

-2-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château

THEME IIIB: Conventions diverses

OBJET : Présentation des conventions

Partie réservée à l’administration

Le conseil d’Administration donne l’autorisation au Chef d’Etablissement de signer les conventions suivantes : Convention « CHAM »-Education musicale Convention théâtre au collège  Convention génération numérique(association CALYSTO) : les parents d’élèves, les élèves et les professeurs présents précisent que l’intervention de l’association CALYSTO de l’année passée avait été plébiscitée. L’intervenant avait été appréciée. l’Horaire (après 20h) pour l’intervention auprès des parents avait bien convenue. Le financement de l’intervention auprès des parents pour l’année 2016 pourrait être assuré par l’APE (association des parents d’élèves). Cf. Acte CA n° :15/16/05 Adopté à l’unanimité

-03-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château

THEME IVc : Délibérations relatives au budget

OBJET : Tarifs 2016 –

Partie réservée à l’administration

Mme la gestionnaire donne lecture des tarifs proposés pour l’élaboration du budget 2016 (voir annexe : repas des personnels externes à l’établissement modifié à 7€). Mme la Principale demande aux membres du Conseil d’Administration l’autorisation d’appliquer ces tarifs pour l’année 2016. Les tarifs 2016 sont adoptés à l’unanimité. cf. Acte CA n° 15/16/06

-04-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château

THEME 0: Informations des membres de la communauté scolaire

OBJET : Bilan des voyages en Angleterre 2014/2015

Partie réservée à l’administration

Voyage à Londres du 3 au 8 mai 2015 pour les élèves de 4ème du Collège Jean d’ALEMBERT.(56 élèves) Madame la Gestionnaire présente le bilan financier de ce voyage : 18,54€ à rembourser par élève (subvention du Conseil Départemental de l’Aveyron) Le bilan du voyage est approuvé à l’unanimité des membres présents cf. Acte CA n° :15/16/07

-05-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château

THEME IVc : Délibérations relatives au budget

OBJET : DBM pour infos 5 et 6

Partie réservée à l’administration

Point sur les DBM par Mme la Gestionnaire : -DBM n°5 : Un élève n’a pas participé au voyage en Angleterre (9,20€ de frais de gestion ont été retirés). -DBM n°6 : Un ajustement est effectué par rapport au budget prévisionnel concernant l’école ouverte. Voir annexes

-06-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château

THEME IVB: Acquisition ou aliénation de biens

OBJET : Désaffection du matériel informatique

Partie réservée à l’administration

Vu la délibération du Conseil d’administration du 03/11/2015, Vu la date de mise en service des équipements informatiques (entre 2005 et 2006 suite à une dotation du Conseil Départemental de l’Aveyron), à ce jour intégralement amortis, Décide : de céder au profit du Conseil Départemental de l'Aveyron à titre gratuit les équipements informatiques, en vue de leur traitement selon la procédure mise en place au sein de la collectivité départementale, à savoir : - 47 ordinateurs - 36 claviers - 40 souris cf. acte CA n° 15/16/08

-07-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château

THEME VI: Vœux divers

OBJET : Plan d’action sécurité routière

Partie réservée à l’administration

Remarque d’un parent d’élève sur le PDASR, qui considère que trop peu d’élèves participent à cette action. Monsieur le CPE, conseiller principal d’éducation, explique que peu de candidats ce sont proposés, malgré la participation du Collège privé de la commune. En outre, il souligne que les gendarmes souhaitent reconduire l’opération malgré le peu d’élèves impliqués compte tenu du bénéfice que chaque élève peut en tirer.

-08-

Collège Jean d’Alembert 12150 Sévérac-le-Château